 Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt,...  GFF - Page 237by Geologiska föreningen (Sweden) - 1887Full view - About this book
 | Henry Berthélemy - 1903 - 280 pages
...trois qualifications de mines, minières et carrières. . 2. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du... | |
 | René Etienne - 1904 - 504 pages
...qualifications de mines, minières et carrières. ART. 2. — Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'aigent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du... | |
 | Étienne Jouzier - 1904 - 638 pages
...celui des sources d'eaux minérales (1). (l) Sont considérés comme mines, les gisements connus « pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du... | |
 | Julien Napoléon Haton de la Goupillière - 1905 - 1036 pages
...qualifications de mines, minières et carrières. ART. 2. — Serontconsidéréescomme minescelles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, (') Lumière électrique, XXXIX, 97. (-) Cf. Aguillon. l.èi/islation des mines, III. IM... | |
 | Maurice Lecomte-Denis - 1914 - 644 pages
...qualifications de raines, minières et carrières. ART. 2. — Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du (') Cuvellier, op. cit. plomb, du fer en filons ou couches, du... | |
 | 1922 - 624 pages
...mines est modifié de la manière suivante : « Art. 2. — Seront considérées comme mines celles connues pour contenir, en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1923 - 606 pages
...mines est modifié de la imanière suivante : e Art. 2. — Seront considérées comme mines telles connues pour contenir, en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, >du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de -l'étain,... | |
 | 1923 - 598 pages
...mines est modifié de la manière suivante : « Art. 2. — - Seront considérées comme mines celles connues pour contenir, en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du... | |
 | France - 1840 - 542 pages
...détermine les régies de l'exploitation ; qu'aux termes de l'art. 2, sont considérées comme minet les masses de substances minérales ou fossiles connues...contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du. mercure, du plomb, du fer en filons oit couclics, du enivre, de l'étain,... | |
 | 1839 - 890 pages
...leur importance, qui, ellemême, détermine les règles de l'exploitation ; Qu'aux termes de l'article 2, « sont considérées comme » mines les masses...contenir en filons, en couches ou en amas, » de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, » du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain,... | |
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